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Channel: Modèles de lettres et outils d'aide à la rédaction
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Modèle de courrier de prolongation d’un congé parental d’éducation à télécharger

Le «congé parental» est un congé qui peut être pris par l’un des parents salarié afin de s’occuper de l’éducation de son enfant, à sa naissance ou son adoption (enfant de moins de 16 ans). Nous avions...

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Modèle de lettre d’affirmation à télécharger

Une lettre d’affirmation permet au Commissaire aux Comptes en charge de l’audit des comptes annuels de l’entreprise d’engager directement la responsabilité du Chef d’entreprise sur la qualité et la...

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Modèle de lettre de mise en demeure pour s’opposer à l’utilisation d’une marque

Les marques françaises sont déposées en France auprès de l’INPI. Cependant, il appartient au propriétaire de la marque de rechercher par lui même, les utilisations non autorisées et de mettre en...

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Modèles de formules de politesse pour terminer un courrier élégamment

Une formule de politesse termine une lettre que ça soit pour une correspondance professionnelle ou privée. Elle peut être très succincte. C’est la règle pour le mail, les correspondances en langue...

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Modèle de courrier de réponse à l’HADOPI à télécharger gratuitement

L’HADOPI (Haute Autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur Internet) est en charge de veiller à la protection des droits d’auteurs des œuvres sur internet. L’HADOPI dispose...

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Modèle de lettre d’invitation pour l’obtention d’un visa d’affaires pour la...

Certains pays exigent une lettre d’invitation d’une entreprise locale pour l’obtention d’un visa d’affaires. C’est notamment le cas de la Chine. Une autre alternative est d’obtenir une lettre...

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Modèle de courrier de réponse à un huissier à télécharger

Les huissiers ne sont pas à l’abri d’erreurs de procédure. L’erreur assez fréquente est la saisie d’un mauvais compte bancaire par l’huissier . Vous pouvez ainsi avoir une somme bloquée sur votre...

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Modèle de lettre de mission d’un commissaire aux comptes

La lettre de mission d’un commissaire aux comptes définit l’étendue des missions de son intervention, la méthodologie, le cadre juridique et les honoraires. La lettre est signée par le client et le...

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Modèle de lettre de contestation d’une contravention pour non-respect des...

Cela fait bientôt 7 mois que la France alterne les périodes de confinement ou de couvre-feu en raison de la politique sanitaire de lutte contre la pandémie covid-19. En conséquence, les amendes...

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Modèles de réponse à une demande de renseignement par mail

Les demandes de renseignements entrantes ne doivent pas être négligées. Afin de ne pas perdre une opportunité de réaliser une vente et de faire rentrer un nouveau client, une réponse personnalisée ou...

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Modèle de réservation d’une chambre d’hôtel à télécharger gratuitement

Même si beaucoup de réservations de chambres en hôtel, se font aujourd’hui via des procédés automatiques sous Internet, vous pouvez, notamment pour des groupes, être amené à adresser un mail, un...

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Modèles de formule de vœux pour souhaiter la nouvelle année en 2021

Il est difficile d’échapper à la frénésie des voeux de la nouvelle année. En effet, le début de l’année démarre inévitablement par une avalanche de mails bienveillants dans votre messagerie et vos...

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Modèle de courrier de réponse pour un appel d’offre déclaré infructueux

Un appel d’offre peut être déclaré infructueux selon les dispositions des articles 57 à 59 et 77 du Code des marchés publics pour motif d’ordre budgétaire. La collectivité publique doit alors informer...

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Que faire en cas de refus du SAV de réparer un matériel sous garantie ?

La source de cet article est un litige avec la société BOULANGER portant sur un refus de prise en charge de la réparation d’un casque en garantie et publié initialement sur le site Brizawen le 2 juin...

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Modèle de lettre d’engagement éthique à télécharger gratuitement

La “SA 8000” est une norme de responsabilité sociétale qui défend des conditions de travail décentes. Elle permet aux entreprises d’obliger les sous-traitants de respecter un minimum de standards...

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Modèles de formules de remerciements pour des obsèques lors du décès d’un proche

Le décès d’un proche est un moment difficile où il faut à la fois gérer une émotion légitime et être attentif aux personnes présentes aux obsèques. Les formules de remerciements sont à utiliser après...

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Modèle de mail ou de lettre pour ne plus recevoir de publicités à télécharger

En dépit des nombreuses lois de protection du consommateur et des données personnelles, les boites aux lettres et les boites de réception des mails des logiciels de messagerie continuent d’être...

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Modèle de réservation d’un mobil home dans un camping

Les mobil homes ont depuis longtemps envahis les campings. Ils se présentent dans certaines régions comme une véritable alternative à l’hôtellerie, en offrant un excellent rapport confort / prix. Les...

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Obsèques : modèles avis de décès pour une parution dans la presse

L’avis de décès est la première des démarches à réaliser pour faire part aux tiers des dates et des modalités des obsèques d’un proche. Généralement, vous êtes pris en charge et accompagnés par une...

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Modèle de lettre d’information d’une reprise d’activité à sa caisse de retraite

Vous avez le droit de travailler en tant que salarié quand vous êtes en retraite. En effet, en France, il n’y a pas d’âge limite pour travailler et nombreux sont les retraités qui estiment avoir des...

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